Séances du Conseil Municipal de Vernou

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Séances du Conseil Municipal

Prochain Conseil le jeudi 19 décembre 2024 à 20h30

Année 2024
- 2024-10-17
  - 2024-055 DIA-tampon.pdf publié le 22/10/2024 à 11:29
  - 2024-054 AVIS SUR ENQUETE PUBLIQUE-tampon.pdf publié le 22/10/2024 à 11:29
  - 2024-053 SIDASS ADHESION NOUVELLES COMMUNES-tampon.pdf publié le 22/10/2024 à 11:29
  - 2024-052 PHASE 2 COMPLEXE SPORTIF-tampon.pdf publié le 22/10/2024 à 11:29
  - 2024-051 MARCHE ASSURANCE-tampon.pdf publié le 22/10/2024 à 11:29
- 2024-09-26
  - 2024-050 PROMESSE PRISE DE PARTS BOURSE AFFRETEMENT-tampon.pdf publié le 22/10/2024 à 11:28
  - 2024-049 DIA-tampon.pdf publié le 22/10/2024 à 11:28
  - 2024-048 CREATION CONTRAT APPRENTISSAGE MDE-tampon.pdf publié le 22/10/2024 à 11:28
  - 2024-047 RENOUVELLEMENT CONTRAT AIDE MDE-tampon.pdf publié le 22/10/2024 à 11:28
  - 2024-046 CREATION EMPLOI PERMANENT MEDIATHEQUE-tampon.pdf publié le 22/10/2024 à 11:28
  - 2024-045 CFU ADHESION-tampon.pdf publié le 22/10/2024 à 11:28
  - 2024-044 SDESM ADHESION DE NOUVELLES COMMUNES-tampon.pdf publié le 22/10/2024 à 11:28
  - 2024-043 SIDASS MODIFICATION DES STATUTS-tampon.pdf publié le 22/10/2024 à 11:28
- 2024-05-30
  - 2024-041 CONVENTION CADRE AVEC VIVONS EN FETE-tampon.pdf publié le 26/06/2024 à 11:32
  - 2024-040 PROLONGATION DE DUREE DE PLACEMENT-tampon.pdf publié le 26/06/2024 à 11:32
  - 2024-039 DIA-tampon.pdf publié le 26/06/2024 à 11:32
  - 2024-038 APPEL A PROJET POUR COMPLEXE SPORTIF-tampon.pdf publié le 26/06/2024 à 11:32
  - 2024-037 SEJOURS ALSH ETE 2024-tampon.pdf publié le 26/06/2024 à 11:32
  - 2024-036 RENOUVELLEMENT CONTRAT INTERVENANTE SPORTIVE-tampon.pdf publié le 26/06/2024 à 11:32
  - 2024-035 RENOUVELLEMENT CONTRAT ACCOMPAGNATRICES DE CAR-tampon.pdf publié le 26/06/2024 à 11:32
  - 2024-034 CREATION DE POSTE SAISONNIER-tampon.pdf publié le 26/06/2024 à 11:32
  - 2024-033 CREATION POSTE CONTRAT AIDE-tampon.pdf publié le 26/06/2024 à 11:32
  - 2024-032 RECRUTEMENT DEUX AGENTS CONTRACTUELS-tampon.pdf publié le 26/06/2024 à 11:32
- 2024-04-25
  - 2024-031 DIA.pdf publié le 15/05/2024 à 18:01
  - 2024-030 SUBVENTION PENELA ET VEF 2024-tampon.pdf publié le 15/05/2024 à 18:01
  - 2024-029 TIRAGE AU SORT JURES 2025-tampon.pdf publié le 15/05/2024 à 17:58
  - 2024-028 MISE EN PLACE PEDT-tampon.pdf publié le 15/05/2024 à 17:58
  - 2024-027 CREATION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS-tampon.pdf publié le 15/05/2024 à 17:58
  - 2024-026 MARCHE ATTRIBUTION LOT 1 ET 6-tampon.pdf publié le 15/05/2024 à 17:58
- 2024-03-28
  - Note de présentation budget primitif 2024.pdf publié le 16/04/2024 à 14:14
  - 2024-025 DIA.pdf publié le 16/04/2024 à 14:14
  - 2024-024 MARCHE COMPLEXE SPORTIF ATTRIBUTION LOT 4.pdf publié le 16/04/2024 à 14:14
  - 2024-023 OUVERTURES DE POSTES AVANCEMENT DE GRADE 2024.pdf publié le 16/04/2024 à 14:14
  - 2024-022 MODIFICATION DUREE DE SERVICE EMPLOI A TEMPS NON COMPLET.pdf publié le 16/04/2024 à 14:14
  - 2024-021 RECRUTEMENT CDD POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITE.pdf publié le 16/04/2024 à 14:14
  - 2024-020 FONGIBILITE DES CREDITS SECTION FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT.pdf publié le 16/04/2024 à 14:14
  - 2024-019 TARIFICATION CONCESSIONS CIMETIERES 2024.pdf publié le 16/04/2024 à 14:14
  - 2024-018 VOTE DU BUDGET 2024.pdf publié le 16/04/2024 à 14:14
  - 2024-017 ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024.pdf publié le 16/04/2024 à 14:14
  - 2024-016 TAUX IMPOSITION 2024.pdf publié le 16/04/2024 à 14:14
  - 2024-015 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 SUR BP 2024.pdf publié le 16/04/2024 à 14:14
  - 2024-014 RESTES A REALISER 2023.pdf publié le 16/04/2024 à 14:14
  - 2024-013 COMPTE ADMINISTRATIF 2023.pdf publié le 16/04/2024 à 14:14
  - 2024-012 COMPTE DE GESTION 2023.pdf publié le 16/04/2024 à 14:14
- 2024-03-14
  - 2024-011 CCMSL CONVENTION DIAGNOSTIC BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT.pdf publié le 16/04/2024 à 14:12
  - 2024-010 ACQUISITION PARCELLES EN ZONE ENS.pdf publié le 16/04/2024 à 14:12
  - 2024-009 CREATION CCD CHARGE DE MISSIONS.pdf publié le 16/04/2024 à 14:12
  - 2024-008 MARCHE RENOVATION ENERGETIQUE ATTRIBUTION DES LOTS.pdf publié le 16/04/2024 à 14:12
- 2024-01-25
  - CRACL ZAC 2022.pdf publié le 04/03/2024 à 17:08
  - 2024-007 - Déclaration d’Intention d’Aliéner.pdf publié le 04/03/2024 à 17:08
  - 2024-006 – ZAC des Collinettes compte rendu d'activités 2022.pdf publié le 04/03/2024 à 17:08
  - 2024-005 - Décision modificative – Affectation du résultat.pdf publié le 04/03/2024 à 17:08
  - 2024-004 - RH_Marché d'assurance des risques statutaires.pdf publié le 04/03/2024 à 17:08
  - 2024-003 - RH_Adhésion à la Prévoyance.pdf publié le 04/03/2024 à 17:08
  - 2024-002 - RH Attribution du RIFSEEP aux contractuels en CDI.pdf publié le 16/04/2024 à 14:10
  - 2024-001 - Décision du Maire.pdf publié le 04/03/2024 à 17:08
Année 2023
- 2023-12-14
  - Transfert à l'investissement.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - SDESM Travaux concernant le réseau éclairage public Programme 2024.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - RH RENOUVELLEMENT CONTRAT AIDE POUR ST.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - RH CREATION CONTRAT AIDE POUR LA MDE.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - Poursuite de l'investissement sur l'exercice 2024.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - Loi APER.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - LISTE DES MARCHES 2023.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - Demande de subvention Etat 2024 pour travaux EP.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - Demande de subvention d’aide de l’Etat 2024 pour la rénovation thermique logement communal.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - Délégation au Maire en matière de gestion de Trésorerie placement financier.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - Déclaration d’Intention d’Aliéner.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - BIENS SANS MAITRE.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
- 2023-11-09
  - 2023-068 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE COLLEGE F GREGH.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - 2023-067 DIA.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - 2023-066 ADHESION A UNION REGIONALE DES COLLECTIVITES FORESTIERES IDF.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - 2023-065 RAPPORT ANNUEL 2022 DU SIDASS.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - 2023-064 REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS-tampon (1).pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - 2023-063 PROJET SEJOUR CIRQUE 2024.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - 2023-062 RECRUTEMENT EN CDD A LA MAISON DE L ENFANT.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
  - 2023-061 DECISION DU MAIRE.pdf publié le 04/03/2024 à 17:06
- 2023-09-21
  - 2023-060 Déclaration d'Intension d'Aliéner.pdf publié le 04/03/2024 à 17:07
  - 2023-059 CCMSL Approbation du projet de Programme Local de l'Habitat.pdf publié le 04/03/2024 à 17:07
  - 2023-058 Approbation du projet de modification des horaires douverture des services recevant du public.pdf publié le 04/03/2024 à 17:07
  - 2023-057 Renouvellement CDD au service administratif.pdf publié le 04/03/2024 à 17:07
  - 2023-056 Création CDD au service administratif.pdf publié le 04/03/2024 à 17:07
  - 2023-055 Contrat d'apprentissage pour la MDE.pdf publié le 04/03/2024 à 17:07
  - 2023-054 Renouvellement contrat aidé ST.pdf publié le 04/03/2024 à 17:07
  - 2023-053 Renouvellement contrat aidé MDE.pdf publié le 04/03/2024 à 17:07
  - 2023-052 Décisions du Maire.pdf publié le 04/03/2024 à 17:07
- 2023-09-07
  - SYNTHESE DU CONSEIL DU 7 SEPTEMBRE 2023.pdf publié le 04/03/2024 à 17:05
  - 2023-051 Recours à un contrat d'apprentissage.pdf publié le 04/03/2024 à 17:05
  - 2023-050 Association Le Panorama subvention exceptionnelle.pdf publié le 04/03/2024 à 17:05
  - 2023-049 DIA.pdf publié le 04/03/2024 à 17:05
  - 2023-048 Virement de crédit 2023.pdf publié le 04/03/2024 à 17:05
  - 2023-047 Convention pour implantation borne électrique.pdf publié le 04/03/2024 à 17:05
  - 2023-046 Modification des statuts de la CCMSL.pdf publié le 04/03/2024 à 17:05
  - 2023-045 Décision du Maire.pdf publié le 04/03/2024 à 17:05
- 2023-06-22
  - 2023-044 TARIFS ACCUEIL DU SOIR MDE.pdf publié le 16/04/2024 à 14:22
  - 2023-043 RECRUTEMENT D'UN CONTRACTUEL.pdf publié le 16/04/2024 à 14:22
  - 2023-042 CREATION D UN EMPLOI PERMANENT MDE.pdf publié le 16/04/2024 à 14:22
  - 2023-041 DIA.pdf publié le 16/04/2024 à 14:22
  - 2023-040 CONTRATS SAISONNIERS MDE.pdf publié le 16/04/2024 à 14:22
  - 2023-039 MARCHE RESTAURATION SCOLAIRE.pdf publié le 16/04/2024 à 14:22
  - 2023-038 MODIFICATION DES STATUTS CCMSL.pdf publié le 16/04/2024 à 14:22
  - 2023-037 DECISIONS DU MAIRE.pdf publié le 16/04/2024 à 14:22
- 2023-06-09
  - Délib 2023-036 Désignations délégués et suppléants élections sénatoriales-ta.pdf publié le 04/03/2024 à 17:05
- 2023-05-25
  - Convention entre la commune et Vivons en Fête - version 2023.pdf publié le 16/04/2024 à 14:20
  - 2023-035 SUBVENTION CLUB PENELA.pdf publié le 16/04/2024 à 14:20
  - 2023-034 DIA.pdf publié le 16/04/2024 à 14:20
  - 2023-033 JURY CRIMINEL 2024.pdf publié le 16/04/2024 à 14:20
  - 2023-032 INDEMNITE DE REGISSEUR.pdf publié le 16/04/2024 à 14:20
  - 2023-031 RENOUVELLEMENT CONTRAT INTERVENANTE SPORTIVE DANS LES ECOLES.pdf publié le 16/04/2024 à 14:20
  - 2023-030 RENOUVELLEMENT CONTRATS ACCOMPAGNATRICES DE BUS.pdf publié le 16/04/2024 à 14:20
  - 2023-029 MODIFICATION DES HORAIRES ECLAIRAGE PUBLIC.pdf publié le 16/04/2024 à 14:20
  - 2023-028 CONVENTION AVEC VIVONS EN FETES.pdf publié le 16/04/2024 à 14:20
  - 2023-027 COLIS DES AINES.pdf publié le 16/04/2024 à 14:20
  - 2023-026 DECISIONS DU MAIRE.pdf publié le 16/04/2024 à 14:20
- 2023-04-06
  - 2023-025 DDE DE SUBVENTION FONDS VERT POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU COMPLEXE SPORTIF.pdf publié le 04/03/2024 à 17:02
  - 2023-024 DDE DE SUBVENTION AU SERVICE ENVIRONNEMENT AIR POUR L AXE ISOLATION DU BATI REGION ILE DE FRANCE.pdf publié le 04/03/2024 à 17:02
  - 2023-023 DDE DE SUBVENTION A LA REGION POUR RENOVATION ENERGETIQUE DU COMPLEXE SPORTIF.pdf publié le 04/03/2024 à 17:02
  - 2023-022 RH CREATION D'UN CDD POUR LA MDE.pdf publié le 04/03/2024 à 17:02
  - 2023-021 TARIFS COMMUNAUX 2023.pdf publié le 04/03/2024 à 17:02
  - 2023-020 MEDIATHEQUE EXTENSION DES HORAIRES.pdf publié le 04/03/2024 à 17:02
  - 2023-019 MODIFICATION HORAIRES ECOLE.pdf publié le 04/03/2024 à 17:02
  - 2023-018 DIA.pdf publié le 04/03/2024 à 17:02
  - 2023-016 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.pdf publié le 04/03/2024 à 17:02
  - 2023-015 TAXES 2023.pdf publié le 04/03/2024 à 17:02
  - 2023-014 AFFECTATION DU RESULTAT.pdf publié le 04/03/2024 à 17:02
  - 2023-013 RESTES A REALISER.pdf publié le 04/03/2024 à 17:02
  - 2023-010 DECISIONS DU MAIRE.pdf publié le 04/03/2024 à 17:02
- 2023-01-24
  - CONVENTION DE SERVITURE POSTE CENDOL.pdf publié le 16/04/2024 à 14:19
  - 2023-009 RH CONTRAT AIDE MAISON DE L'ENFANT.pdf publié le 16/04/2024 à 14:19
  - 2023-008 RH CDD MAISON DE L'ENFANT.pdf publié le 16/04/2024 à 14:19
  - 2023-007 FONDS VERT REMPLACT 45 POINTS LUMINEUX.pdf publié le 16/04/2024 à 14:19
  - 2023-006 FONDS VERT POMPE A CHALEUR MDA.pdf publié le 16/04/2024 à 14:19
  - 2023-005 DIA.pdf publié le 16/04/2024 à 14:19
  - 2023-004 CONVENTION POSTE CENDOL.pdf publié le 16/04/2024 à 14:19
  - 2023-003 SDESM ADHESION NOUVELLES COMMUNES.pdf publié le 16/04/2024 à 14:19
  - 2023-002 MARCHE PUBLIC RUE FONTAINE MARTIN.pdf publié le 16/04/2024 à 14:19
  - 2023-001 DECISIONS DU MAIRE.pdf publié le 16/04/2024 à 14:19

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